Crise des impôts à Genève (1734-1738): l’influence du jusnaturalisme
Une conférence présentée par
Monsieur Romain Cuttat
docteur en droit,
Jeudi 24 septembre 2026 à 18 h 30,
Archives d’État
1, Rue de l’Hôtel-de-Ville
La première moitié du XVIIIe siècle se distingue, entre autres, à Genève par une importante discorde fiscale où bourgeois et citoyens joignent à la complicité de leurs doléances dirigées contre une oligarchie intransigeante dans sa volonté d’émettre l’impôt, l’invocation du droit naturel moderne au titre d’un incontournable contrepoids politique.
Ainsi, au cours de la célèbre crise dite des impôts de l’an 1734 qui se conclut par la ratification du Règlement de l’Illustre Médiation de 1738, la théorie du droit naturel moderne, sitôt associée à une rhétorique politique, n’en alimente pas moins de sérieuses incidences constitutionnelles, parmi lesquelles figurent la légitimité du contrat social, la théorie du droit de résistance ou encore la question du gouvernement limité.
Nous proposons donc de mettre en lumière cinq documents (trois Mémoires faits à titre privés de Jacob de Chapeaurouge, David Sartoris, Pierre Mussard, les représentations des citoyens et bourgeois ainsi que le Mémoire de la commission chargé de répondre à ces mêmes représentations) qui tous, à leur façon, utilisent la théorie du jusnaturalisme et qui passent pour autant d’éclairages historique et juridique propres à faire ressortir toute l’élasticité et l’ambivalente réception dont le droit naturel moderne est le sujet au cours des joutes politiques qui marquent la fin de l’Ancien Régime. Le droit naturel moderne a en effet tout à la fois cristallisé les aspirations patriciennes et nourri l’effervescence des révolutions populaires à Genève.
Toute personne que le sujet intéresse est cordialement invitée.